CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
PREAMBULE
Le site marchand www.hosannaparis.fr est un site de commerce de bijoux en acier inoxydable et est ouvert à tous.
La société est immatriculée à la Chambre du Commerce au nom d’Hosanna Paris et est dirigée Par Chappuy Romy
Numéro de Siret : 953 539 400
Dispositions générales
Les CGV présentes sont applicables à la vente en ligne de produits Hosanna Paris, et sont applicables à tous les produits.
La vente sur ce site est autorisé à partir de 13 ans et ayant la capacité juridique pour effectuer des achats en ligne.
Les CGV sont consultables à tout moment sur le site, il est précisé aux clients que toute commande passée équivaut à l’acceptation des présentes conditions générales de vente
Hosanna Paris se réserve le droit à tout moment de modifier ses CGV, les CGV applicables sont celles datés en vigueur de la commande passée.
Les Produits
Les caractéristiques de tous les produits mis en vente sur le site seront détaillés en description. Conformément au sens de l’article L.111-1 du Code de la consommation. Tous nos articles sont en acier inoxydables et sont testés préalablement, cependant si un défaut d’utilisation se verrait faire perdre de l’éclat ou autre, Hosanna Paris ne saurait être responsable.
Hosanna Paris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, le prix en vigueur est celui au jour de la commande. Le client est informé, avant validation de son panier du montant total de sa commande. Les codes promotions ne peuvent être utilisés que séparément.
LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION
En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr (http://www.mediateur-consommation-smp.fr/)
24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux
RETRACTATION ET RETOUR
Le client dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande, pour faire un retour, un échange ou demander un remboursement sans devoir se justifier. Le client peut envoyer un mail, pour avoir l’adresse et les dispositions afin d’effectuer un retour. Tout article retourné dans un emballage déchiré ou abîmé qui alternera sa remise en vente ne pourra faire l’objet ni d’un remboursement ni d’un échange. Les articles doivent être emballés dans leur emballage d’origine et être dans un état irréprochable.
Le retour se fait à la charge de l’acheteur et il est de sa responsabilité de préciser si c’est un renvoi, ou un échange. L’adresse pour un renvoi sera communiqué via mail.
Livraison et paiement
Hosanna Paris propose plusieurs modes de livraisons : le délais d’expédition peut varier mais est fixé à environ 2 ou 3 jours. Hors précommande : environ 3 semaines avant expédition
Le paiement peut se faire par carte bancaire et il est dans la responsabilité de l’acheteur de vérifier sa commande avant de la valider.